L'épreuve de force de la fermeture: La menace qui pèse sur les services d'immigration dans un contexte de conflits budgétaires

Flavia Santos • November 3, 2023

Click here to read this article in English

      Chaque année, au début de la nouvelle année fiscale fédérale, le Congrès des États-Unis est confronté à la tâche cruciale de parvenir à un consensus sur le financement du gouvernement fédéral. Si le Congrès ne parvient pas à se mettre d'accord et à adopter le projet de loi de finances nécessaire, il y a un risque de fermeture partielle du gouvernement.

      Les conséquences d'une telle fermeture ne seraient uniformes pour certaines agences gouvernementales que si elle se produisait le 1er octobre 2023. L'ampleur de l'impact fluctuerait, en particulier pour les agences traitant des questions d'immigration, en fonction de plusieurs facteurs, notamment leur capacité à générer des frais et d'autres considérations.

      Malgré l'incertitude, on s'attend à ce que certaines fonctions essentielles du gouvernement soient maintenues, garantissant ainsi que les services et responsabilités de base continuent d'être assurés, même en cas d'impasse financière du gouvernement. Bien qu'une fermeture du gouvernement ne soit pas certaine, si elle se produit, nous pouvons nous attendre à des retards dans les prestations d'immigration. Si l'on se réfère aux fermetures passées, il est probable que les services d'immigration seront perturbés.

Les services de citoyenneté et d'immigration des États-Unis (USCIS)


Les services de citoyenneté et d'immigration des États-Unis (USCIS) fonctionnent principalement grâce aux droits perçus plutôt qu'au financement du gouvernement. Les bureaux de l'USCIS sont généralement restés ouverts lors des fermetures précédentes, mais il faut s'attendre à un ralentissement des opérations et à des goulets d'étranglement dans le traitement des dossiers.


Ce ralentissement est dû à la réduction des effectifs, principalement lorsque les décideurs de l'USCIS dépendent d'autres fonctions gouvernementales pour prendre des décisions. Bien que l'USCIS ne dépende pas fortement du financement du gouvernement, l'interconnexion des différentes agences peut indirectement affecter son efficacité pendant les fermetures du gouvernement, conduisant à des retards potentiels dans les services et les décisions liés à l'immigration.


En ce qui concerne l'impact direct de l'immigration sur le gouvernement fédéral, il convient de noter la structure de financement et les effets potentiels de la fermeture du gouvernement sur certaines agences gouvernementales américaines et leurs fonctions liées à l'immigration.


Département d'État (DOS)


Le département d'État américain, qui joue un rôle essentiel dans la gestion des demandes de visa et des services aux citoyens américains, est financé par les droits de demande de visa et les frais connexes. Ce modèle de financement a historiquement permis au département de maintenir des services essentiels, y compris le traitement des visas pour les citoyens et les immigrants.


Toutefois, en cas de fermeture prolongée du gouvernement, les services non urgents pourraient être affectés, ce qui pourrait entraîner la suspension de diverses fonctions liées aux visas. Cela se traduirait par la non-délivrance de visas d'affaires et d'emploi et par l'annulation ou la reprogrammation potentielle de rendez-vous pour des demandes de visa en attente.


Département du travail (DOL)


En revanche, le ministère américain du travail (DOL) est confronté à des défis plus importants en cas de fermeture du gouvernement. Contrairement aux agences génératrices de redevances, le DOL dépend fortement du financement public. Par conséquent, les fermetures passées ont eu un impact significatif sur les fonctions du DOL liées à l'immigration.


Cette perturbation a été particulièrement évidente pour les demandes de conditions de travail (LCA), les demandes de certification de travail PERM et les demandes de salaires prédominants. Pendant les fermetures, ces fonctions ont généralement été suspendues, accumulant des retards et prolongeant les délais de traitement, même après la reprise des activités gouvernementales.


Ces modèles de financement distincts et les tendances historiques mettent en évidence les différentes vulnérabilités des agences en ce qui concerne les services liés à l'immigration pendant les fermetures de gouvernement. Ils soulignent l'importance des considérations budgétaires et des plans d'urgence pour assurer la continuité des fonctions essentielles en matière d'immigration, en particulier lorsque les modèles de financement basés sur les frais peuvent offrir une certaine résilience, mais ne sont pas à l'abri des perturbations causées par des fermetures de gouvernement prolongées.


L'incapacité à traiter les LCAs aurait une incidence directe sur la capacité des employeurs à traiter les demandes H-1B, H-1B1 et E-3. En outre, en cas de fermeture du gouvernement, il est très probable que E-Verify, le système utilisé par les employeurs pour confirmer l'éligibilité à l'emploi, ne sera pas opérationnel.


Par conséquent, les employeurs pourront commencer, traiter ou respecter les délais nécessaires dans le cadre du système une fois qu'il aura été rétabli après la reprise des activités du gouvernement. Il est essentiel de souligner que les employeurs seront toujours tenus de procéder à des vérifications I-9 sans aucune exemption ou exception, même sans la fonctionnalité E-Verify.

En résumé, la fermeture du gouvernement américain risque d'allonger les délais de traitement de diverses affaires liées à l'immigration. Les principales répercussions, en particulier pour les employeurs américains qui embauchent des travailleurs étrangers, sont les suivantes :

  • L'incapacité des employeurs à obtenir des LCAs approuvés pour les demandes H-1B, H-1B1 et E-3.
  • L'incapacité du ministère du travail à traiter les demandes de certification de travail PERM et à déterminer les salaires en vigueur.
  • L'entrave potentielle pour les personnes cherchant à demander des visas d'affaires et de travail pour entrer aux États-Unis.


Comme indiqué précédemment, une fermeture n'est pas le scénario le plus probable, mais compte tenu de la situation actuelle des immigrants, il s'agit probablement d'une option qui sera mise en œuvre. Nous serons les premiers à vous informer de toute évolution de la situation.


Ce blog n'est pas destiné à fournir des conseils juridiques et rien ici ne doit être interprété comme établissant une relation avocat-client. Veuillez prendre rendez-vous avec un avocat spécialisé en droit de l'immigration avant d'agir sur la base de toute information lue ici.

This Facebook widget is no longer supported.

Flavia Lloyd

By Joseph Lennarz June 4, 2026
Navigating the immigration landscape as a professional athlete can feel as demanding as a championship final, but understanding the P-1A visa can help you to plan ahead and successfully petition USCIS when the time comes to apply. For individual athletes like surfers, Rodeo cowboys, or Brazilian Jiu-Jitsu fighters, the P-1A serves as the primary gateway to competing in the United States. While it is often compared to the O-1 visa, the P-1A has a distinct threshold that is more easily accessible than the O-1; rather than proving "extraordinary ability," you must demonstrate "international recognition". This means your achievements must be renowned or leading in more than one country, showcasing a level of skill that is substantially above the ordinary. For those competing in individual sports, the spotlight is entirely on your personal accolades and standing rather than a team or league’s reputation as in the case of a team sport athlete. You must show that you are personally well-known within your sport across multiple countries, and that the U.S. events you intend to enter typically draw other internationally recognized participants. One of the most significant advantages for the solo competitor is the duration of stay, as individual athletes can often secure a P-1 visa for an initial period of up to five years, which can eventually be extended to a total of ten. This stands in stark contrast to team athletes, who are generally limited to the duration of a specific season or contract with a team. If you are looking to be proactive about your future eligibility, you should treat your career milestones as a collection of evidence for the "Two-Out-of-Seven" rule used by USCIS. To qualify, you must provide evidence satisfying at least two of the following seven criteria: Evidence of having participated to a significant extent in a prior season with a major U.S. sports league. Evidence of participation in an international competition with a national team. Evidence of having participated to a significant extent in a prior season for a U.S. college or university in intercollegiate competition. A written statement from an official of a major U.S. sports league or the governing body of the sport detailing your international recognition. A written statement from a member of the sports media or a recognized expert. Evidence that you or your team is ranked, if the sport has international rankings. Evidence that you or your team has received a significant honor or award in the sport. Building your resume with these specific benchmarks in mind is essential. Here are some suggestions to help an individual sport athlete to meet these criteria and successfully qualify for a P-1A visa: First, you should actively seek opportunities to represent your national team or strive for high international rankings , as these are concrete proof of your standing. If you are working with an immigration attorney, make sure they have a clear understanding of your sport, how its governing body determines rankings, and the significance of your accomplishments- successfully showing USCIS why your rankings or results indicate you are performing at an elite and internationally recognized level is key to a successful outcome. Beyond the trophies, your professional network plays a crucial role ; cultivating relationships with recognized experts or sports media members who can provide written statements will significantly strengthen your future petition. Major media articles that discuss your accomplishments or explain the significance of competitions or rankings you feature in, can also have a strong positive impact on your case. As you prepare, remember that every petition also requires a formal consultation letter from an appropriate labor organization , if one exists that covers your sport. A good immigration attorney will help you to identify the appropriate labor organization and engage with them on your behalf to secure the consultation letter you need. Generally, they will want to see the same evidence that USCIS will be evaluating, and they may need some time to review your petition prior to issuing you a consultation letter. Finally, you will also need a written contract with an employer or agent within the United States, and a detailed itinerary of the events where you will perform . Your immigration attorney can also help you to structure your contract with your agent or employer, and guide you in creating an itinerary based on the events or competitions you will participate in. While every individual sport is different, USCIS will want to see that you have set up a structure that will pay you a living wage to perform your sport, and that you have planned out an itinerary of competitions or events in sufficient detail that covers the entire period of time for which you are requesting the P-1A visa. At Santos Lloyd Law Firm, P.C., we are experienced in helping talented individuals who are accomplished in many different sports to continue their careers here in the United States. If you are such an athlete interested in competing here, please contact us, and we will be happy to discuss your case.
By Juliana LaMendola May 28, 2026
If you have a pending asylum application in the United States, you will now be required to pay an Annual Asylum Fee (AAF) in order to keep your application pending. Understanding this new fee and why it is important could be the difference between maintaining your pending asylum application and facing removal from the country . If your asylum application has been pending for more than one year, you will be required to pay an annual fee of $102 . The good news is that this fee is charged per asylum application, not per person. This means a family applying together on a single Form I-589 will only pay $102 total. However, it is important to know that there are no fee waivers available for this annual payment. It is crucial to take this fee seriously because the consequences for missing your payment are severe . If you receive a notification from USCIS that your fee is due, you will be given exactly 30 days to pay it. If you fail to pay by the deadline, the government may enforce the following penalties: Rejection of your Application: USCIS will reject your pending asylum application. Loss of Work Authorization: Any pending applications for employment authorization (Form I-765) based on your asylum case will be denied. Furthermore, if you already have an approved work permit, you will lose your work authorization immediately. Risk of Deportation: If you do not have an underlying legal status in the U.S., USCIS may initiate your removal (deportation) from the United States. Because of the severe consequences of failure to pay the fee within 30 days, it is vitally important to update your address with USCIS. This ensures you will actually receive the payment notice and can pay it on time without jeopardizing your case. How to Pay: Paying your fee promptly is the best way to protect your asylum status and work authorization. You can easily check if your fee is due and make your payment online by visiting: https://my.uscis.gov/accounts/annual-asylum-fee/start/overview To submit your payment, you will need two important pieces of information:  Your A-Number (Alien Registration Number). The receipt number from your asylum application receipt notice. Once you enter this information, you will see a blue “Pay and submit” button. You can pay securely using a credit card, debit card, or a transfer from a U.S. bank account. Always make sure to save a copy of your receipt to ensure you have evidence of payment. Staying informed and keeping up with the Annual Asylum Fee is an essential part of the asylum process in 2026. Watch your mail for notifications, keep your address updated, and pay your fee as soon as it is due to ensure your case stays on track.
By Josephine Franz May 22, 2026
In the span of about five weeks, U.S. visa policy changed in ways that affect close to 100 countries. A Presidential Proclamation issued on December 16, 2025, expanded an earlier travel ban to cover 39 countries effective January 1, 2026. Two weeks later, the Department of State announced a separate administrative pause on immigrant visa issuance for nationals of 75 countries, effective January 21, 2026. The two policies overlap in places, diverge in others, and together create one of the broadest restrictions on U.S. visa issuance in recent memory. For applicants and employers trying to make sense of the news, the most important point is this: the rules differ depending on (a) which country the applicant is from, (b) which visa category they are seeking, and (c) where they were on January 1, 2026. Below is a practical guide to what is in place, what is still available, and what to do next. Two Distinct Policies, One Confused Headline What the press has often called "the visa freeze" is actually two separate policies, with different legal foundations and different scopes. Presidential Proclamation 10998 the 39-country travel ban. Signed December 16, 2025, and effective January 1, 2026, this proclamation supersedes and expands the June 2025 travel ban. It invokes INA §§ 212(f) and 215(a) the same legal authority that the Supreme Court upheld in Trump v. Hawaii (2018) — and divides affected countries into two tiers. The State Department's 75-country immigrant visa pause. Announced on January 14, 2026, and effective January 21, 2026, this is an internal Department of State policy, not a presidential proclamation. It freezes immigrant visa issuance for nationals of 75 countries on a stated rationale of public charge concerns. It has been challenged in court (CLINIC v. U.S. Department of State, S.D.N.Y., filed February 2, 2026) on grounds including the INA's prohibition on nationality-based discrimination in immigrant visa issuance. Because the policies operate independently, an applicant from a country that appears on both lists faces overlapping restrictions, while an applicant from a country on only one list faces a narrower set. Tier 1: Full Suspension Under Proclamation 10998 (19 Countries) Nationals of these 19 countries are subject to a full suspension of both immigrant and nonimmigrant visa issuance: Afghanistan, Burma, Burkina Faso, Chad, Republic of the Congo, Equatorial Guinea, Eritrea, Haiti, Iran, Laos, Libya, Mali, Niger, Sierra Leone, Somalia, South Sudan, Sudan, Syria, and Yemen. The proclamation also applies to individuals traveling on documents issued or endorsed by the Palestinian Authority. For applicants in this tier, no tourist, student, work, or immigrant visas will generally be issued, subject to a narrow set of exceptions discussed below. Tier 2: Partial Suspension Under Proclamation 10998 (19 Countries + Turkmenistan) Nationals of these 19 countries are subject to a partial suspension: Angola, Antigua and Barbuda, Benin, Burundi, Côte d'Ivoire, Cuba, Dominica, Gabon, The Gambia, Malawi, Mauritania, Nigeria, Senegal, Tanzania, Togo, Tonga, Venezuela, Zambia, and Zimbabwe. For these countries, the proclamation suspends: All immigrant visas, and B-1/B-2 visitor visas, F and M student visas, and J exchange visitor visas. Critically, employment-based and other nonimmigrant categories including H, L, O, P, and R visas remain available to nationals of these countries, although consular officers are directed to reduce the validity period of any such visa to the minimum extent permitted by law. For our firm's many clients in the entertainment, sports, and business immigration space, this distinction is often the difference between a paused career and a viable plan. Turkmenistan occupies a unique position: under the December proclamation, only immigrant visa issuance is suspended; nonimmigrant categories remain available. The Separate State Department Pause (75 Countries) The January 21, 2026 State Department policy paused issuance of immigrant visas only to nationals of 75 countries. The list is broader than the Proclamation 10998 list and notably includes countries with significant client populations for our firm, such as Brazil, Colombia, Egypt, Guatemala, Lebanon, Morocco, Nicaragua, Pakistan, and many others. Two practical points are essential: The pause is limited to immigrant visas. Nonimmigrant visas including B-1/B-2, F-1, J-1, H, L, O, P, and R are not affected by this policy. A Brazilian artist seeking an O-1, a Colombian executive seeking an L-1, or a Lebanese professional seeking an H-1B can generally continue to apply. The policy is being challenged in court. Plaintiffs in CLINIC v. State Department argue that the freeze violates INA § 1152's prohibition on nationality-based discrimination in immigrant visa issuance, the Administrative Procedure Act, and the Fifth Amendment. The outcome is not predictable, and applicants should not delay strategic planning while awaiting a ruling. Who Is Exempt or Otherwise Unaffected Several categories of individuals are not covered by Proclamation 10998, even where their country of nationality appears on the list: Lawful permanent residents of the United States. Green card holders may continue to travel and re-enter, though re-entry can still involve closer secondary inspection. Individuals physically present in the United States on January 1, 2026. The proclamation applies only to those who were outside the U.S. and without a valid visa as of the effective date. Holders of valid visas issued before January 1, 2026. No visa issued before the effective date has been or will be revoked under the proclamation. These visas may continue to be used for travel. Dual nationals who can apply on the passport of a country not subject to the suspension. A, G, and NATO visa holders , certain Special Immigrant Visa applicants, and limited national interest exceptions, including for specific adoption-related cases. It is worth emphasizing that exemption from the entry ban is not the same as exemption from related USCIS processing holds. Some lawful permanent residents from affected countries have nonetheless experienced delays on naturalization (N-400) and family petition (I-130) processing under separate administrative directives. What Applicants Should Do Now Given how rapidly the rules are changing and how case-specific the consequences are, we are advising clients to take the following steps: Identify which list (or lists) applies to you. A national of Iran or Syria faces fundamentally different exposure than a national of Brazil or Colombia, even though both may have heard "visa freeze" in the news. Look at categories, not just countries. For Tier 2 countries and the 75-country pause, employment-based nonimmigrant categories remain a viable path. Many of the O-1, P-1, H-1B, L-1, and EB-1A pathways our firm regularly handles are unaffected by the immigrant-visa freeze. Consider where you are physically located. Applicants currently in the United States have planning options that applicants abroad may not. Departing the country at the wrong moment can convert an inconvenience into a years-long problem. Do not assume current valid visas remain a guarantee of admission. While valid visas are not being revoked, port-of-entry scrutiny has increased, and discretionary admission decisions are ultimately made by Customs and Border Protection. Seek counsel before international travel if you are from any affected country, hold any form of conditional or pending status, or have any concerns about prior immigration history. When to Consult an Attorney The combination of the Proclamation 10998 travel ban, the 75-country immigrant visa pause, ongoing litigation, and the additional USCIS holds on certain benefit applications has produced a landscape where the right answer is rarely obvious from the news alone. Speaking with counsel is especially important when: Your country appears on either list, and you have a pending or planned visa application. You are weighing whether to leave the United States for a consular interview. You are an employer with a foreign national workforce and need to understand which categories remain viable. You are a dual national considering which passport to use. You hold a valid visa from before January 1, 2026, and are uncertain whether to travel. At Santos Lloyd Law Firm, we represent clients from across the affected country lists including substantial numbers in entertainment, sports, business, and family immigration and we are actively monitoring both the litigation and the State Department's evolving guidance. If you have questions about how the current restrictions apply to your case or your company, our attorneys are available to help you build a plan.
Show More